Communes en musique : un nouvel accord Sacem - AMF

27 novembre 2018

La Sacem et l’AMF ont signé un nouveau protocole simplifiant les usages de la musique. Ces nouvelles modalités seront appliquées dès 2019. Les communes disposeront d’un parcours en ligne dès février 2019 qui simplifiera leurs démarches.

Essentielles à la créativité et à la diffusion culturelle – notamment musicale –, les communes et intercommunalités bénéficient depuis 1956, date du premier partenariat Sacem-AMF, de conditions particulières pour l’organisation de leurs fêtes « nationales et locales ».

Cet accord a été renouvelé et étendu grâce au travail mené avec les équipes de l’AMF et de sa commission Culture.

Jean-Noël Tronc, Directeur général-Gérant de la Sacem / François Baroin, Président de l’AMF et Maire de Troyes / Jean Marie Moreau, Président de la Sacem, auteur et compositeur
© Nicolas Krief

DES AVANTAGES POUR TOUTES LES COMMUNES

• Une seule déclaration annuelle en ligne pour toutes les diffusions musicales organisées par la Mairie.
• Un accord qui couvre toutes les utilisations de musique et qui permet à la commune de prendre en charge la diffusion de musique dans les équipements municipaux, les écoles et centres de loisirs…
• Une réduction de 25% pour les évènements de la commune lors des fêtes nationales, locales et à caractère social.
• Une réduction de 20% pour toute déclaration faite en ligne avant le 15 mai 2019.
• Une nouvelle réduction de 10% pour les adhérents AMF.

Un forfait musique à l’école

• Un forfait unique annuel par école à 60€ ht pour toute la musique (hors cadre pédagogique) : la kermesse, la musique pendant la récré, le spectacle de fin d’année...
• Le même forfait valable pour les crèches et les centres aérés.

UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE POUR LES COMMUNES jusqu'A 5000 HABITANTS

• Un parcours en ligne de A à Z, de la déclaration au paiement.
• Des forfaits simplifiés et élargis.

EN SAVOIR PLUS

Retrouvez aussi le communiqué de presse du nouvel accord Sacem-AMF.

Consultez le flyer

 

Publié le 27 novembre 2018