Du 8 septembre au 28 octobre prochain, le rugby sera de nouveau à l'honneur et vos licenciés voudront certainement se réunir au sein du club afin de soutenir leur équipe.
©vectorfusionart
Vous allez peut-être installer dans votre club-house un téléviseur afin de diffuser un ou plusieurs matchs ?
L'installation d'un téléviseur nécessite au préalable d'obtenir l'autorisation de la Sacem car les programmes diffusés contiennent de nombreuses œuvres protégées par le droit d'auteur.
De même, la musique est présente tout au long de l’année dans la plupart de vos activités.
Vous sonorisez vos locaux ou y avez installé un téléviseur (club-house, espaces communs, bureaux…), ou même dans l’enceinte sportive (stade, halle des sports…) ?
Vous diffusez de la musique dans le cadre de la pratique sportive (entraînements, cours, stages) et des manifestations sportives (matchs, meetings, tournois…) ?
Vous organisez des évènements et animations en musique (fêtes après match, soirées, concerts, repas de Noël, lotos, journées portes ouvertes…) ?
Si vous avez répondu oui à l’une de ces questions, il vous faut, pour respecter la réglementation, contractualiser avec la Sacem. La musique est le fruit du travail de créateurs qui nous ont confié la mission de collecter et répartir leurs droits d’auteur.
Pour vous permettre de diffuser de la musique en toute liberté, en toute sécurité juridique* et toute l’année, la Sacem à mis en place des forfaits spécifiques adaptés à votre club.
A partir de 233,49** € TTC/an, diffusez toute la musique que vous souhaitez - des grands standards aux derniers hits - quelle que soit la source utilisée (artistes live, radio, télévision, CD, streaming…), en toute sécurité juridique.
Déclarez avant le début de la compétition (ou avant le 8 septembre prochain) et bénéficiez de 20% de réduction sur vos droits d'auteur.
Vous souhaitez plus d'information ?
Pour répondre à toute question ou vous aider à remplir votre déclaration, n’hésitez pas à contacter votre conseiller Sacem.
Vous avez besoin d'aide ?
Bénéficiez de conseils et de réductions chez plus de 100 professionnels pour vous équiper en matériel, comme par exemple des écrans plats ou des vidéoprojecteurs. Rendez-vous dès maintenant sur SacemPro.fr.
* La loi prévoit aux articles L.122-4 à L.335-10 du Code de la Propriété Intellectuelle, que l’auteur doit donner son autorisation et recevoir une rémunération pour la diffusion publique et la reproduction de ses œuvres. Diffuser au public ses œuvres sans autorisation est assimilé à de la contrefaçon et peut être puni d’une peine allant jusqu’à 300 000 euros d’amende.
** Tarif de droits d'auteur incluant la réduction de 20% pour toute déclaration préalable, ainsi que la réduction protocolaire accordée aux adhérents d'un organisme signataire d'un accord de partenariat avec la Sacem.
NB : Sont réservés tous les autres droits non administrés par la Sacem, et notamment les droits voisins ne relevant pas de la compétence de la Spré au titre de la rémunération équitable reconnue aux artistes-interprètes et producteurs de phonogrammes par l’article L.214-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il appartient à l’organisateur de demander directement, le cas échéant, les autorisations des autres titulaires de droits ainsi réservés.
Publié le 11 juillet 2023