Du 8 septembre au 28 octobre prochain, le rugby sera de nouveau à l'honneur et les passionnés chercheront un lieu convivial et chaleureux pour se réunir entre amis et soutenir leur équipe.
Saviez-vous qu'en 2019, malgré le décalage horaire avec le Japon, les matchs du XV de France ont réuni en moyenne 4,7 millions de téléspectateurs ? Cette nouvelle édition se déroulant en France et sans décalage horaire, la diffusion des matchs promet des audiences records !
Vous envisagez sans doute de diffuser cet évènement afin de générer du chiffre d'affaires dans votre établissement. L'installation d'un téléviseur nécessite au préalable d'obtenir l'autorisation de la Sacem car les programmes diffusés contiennent de nombreuses œuvres protégées par le droit d'auteur.
La Sacem vous propose de souscrire au forfait spécial « Evènements Sportifs » permettant l'installation temporaire d'un téléviseur sur toute la durée de l'évènement en toute sécurité juridique*.
Pour vous permettre de bénéficier pleinement de cet évènement et pour soutenir les bleus, 1 semaine est offerte : A partir de 130,69 € TTC**, diffusez toute la compétition sur 7 semaines au tarif 6 semaines !
Déclarez avant le 8 septembre prochain et bénéficiez de 20% de réduction sur vos droits d'auteur.
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* La loi prévoit aux articles L.122-4 à L.335-10 du Code de la Propriété Intellectuelle, que l’auteur doit donner son autorisation et recevoir une rémunération pour la diffusion publique et la reproduction de ses œuvres. Diffuser au public ses œuvres sans autorisation est assimilé à de la contrefaçon et peut être puni d’une peine allant jusqu’à 300 000 euros d’amende.
** Tarif de droits d'auteur incluant la réduction de 20% pour toute déclaration préalable, ainsi que la réduction protocolaire accordée aux adhérents d'un organisme signataire d'un accord de partenariat avec la Sacem.
NB : Sont réservés tous les autres droits non administrés par la Sacem, et notamment les droits voisins ne relevant pas de la compétence de la Spré au titre de la rémunération équitable reconnue aux artistes-interprètes et producteurs de phonogrammes par l’article L.214-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il appartient à l’organisateur de demander directement, le cas échéant, les autorisations des autres titulaires de droits ainsi réservés.
Publié le 19 juin 2023