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1 an de musique à l'école, à la crèche ou au centre de loisirs

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Répertoire des œuvres - La Sacem

Le plus vaste répertoire au monde

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Vous diffusez de la musique tout au long de l’année au sein de votre école, crèche ou centre de loisirs : événements en musique pour les enfants (fêtes, kermesses, goûters, animations, activités d’éveil ou de loisirs…), sonorisation des espaces communs (halls et couloirs, cours de récréation, espaces de restauration…).

Choisissez la simplicité : avec le forfait « 1 an de musique à l’école, à la crèche ou au centre de loisirs », vous offrez l’accès à la musique à tous les enfants en milieu scolaire et lors des activités péri- et parascolaires, en une seule déclaration en ligne.
Le forfait vous permet d’organiser un nombre illimité d’événements, que la musique soit jouée, chantée ou écoutée tout au long de l’année. Ce tarif tout inclus vous permet de maitriser votre budget annuel de droits d’auteur, de diffuser toute la musique que vous souhaitez en toute sécurité juridique et de bénéficier de réductions spécifiques.

  • La Sacem vous délivre l’autorisation de diffuser le plus vaste répertoire au monde FermerRépertoire Sacem : Musique : chanson, rock, jazz, rap, slam, zouk, musique classique, électronique et électroacoustique, traditionnelle, musique du monde…
    Sketch, spectacle d’humour
    Poème
    (français et international) dans le respect du droit d’auteur (Code de la propriété intellectuelle).
  • Les droits d'auteur que vous payez sont ensuite répartis entre les créateurs et les éditeurs, rémunérant ainsi leur travail.
  • La diffusion de musique dans un lieu public via un support enregistré (vinyles, CD, radio, fichiers numériques, TV…) est assujettie à des droits complémentaires : la rémunération équitable gérée par la Spré.
  • La Spré, Société pour la perception de la rémunération équitable, a mandaté la Sacem pour collecter la rémunération équitable auprès des lieux sonorisés et des organisateurs d’évènements occasionnels. Pour en savoir plus : www.spre.fr .
  • Cette rémunération est ensuite répartie entre les artistes-interprètes et les producteurs de musique.

Tarifs

Vous pouvez, selon certaines conditions indiquées dans le détail des tarifs, bénéficier de réductions supplémentaires.

Le budget artistique FermerPour les diffusions musicales données avec le concours d'artistes-interprètes : salaires/cachets des personnels artistiques (y compris le personnel technico-artistique) et charges liées à ces rémunérations des événements ne doit pas être supérieur à 650 € TTC.

Le montant de la rémunération équitable est de 65% du droit d’auteur avec un minimum annuel fixé par type d’activité.

Accéder au détail des tarifs pour la musique à l'école, à la crèche ou au centre de loisirs

COMMENT OBTENIR CETTE AUTORISATION ?

  1. Demandez votre autorisation en cliquant sur Obtenir votre autorisation en ligne
  2. Remplissez le formulaire pour obtenir votre autorisation.
  3. Retrouvez toutes vos informations utiles (informations personnelles, autorisations, factures) dans votre espace client.

à savoir

Le forfait annuel s’applique par établissement (une école maternelle, une école élémentaire, une crèche, un centre de loisirs, etc.). On entend par « établissement » une structure identifiée par un numéro SIRET.

Afin de répartir au plus juste les droits des créateurs des œuvres interprétées lors de vos évènements, nous vous demandons de nous faire parvenir le programme des œuvres diffusées par courrier ou en ligne depuis votre espace client.

Vos avantages
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Profitez des offres exclusives de nos partenaires :
équipement audiovisuel (enceintes sans fil, téléviseurs, chaines hifi…), solutions d’insonorisation, location de matériel (lumière, sonorisation, DJ…), programmation musicale…

Et découvrez nos guides et conseils pour vous accompagner dans vos projets musique.

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