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Un feu d'artifice sans synchronisation avec la musique, une projection audiovisuelle, une pièce de théâtre, une corrida

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Le montant des droits d’auteur dépend des conditions d’organisation de votre évènement.

Votre budget des dépenses FermerLe budget des dépenses pris en compte par la Sacem pour le calcul des droits d’auteur est constitué du budget artistique, des frais techniques et des frais de publicité.
Si l’évènement est un feu d’artifice, le budget des dépenses est constitué du prix d’achat du spectacle ou, à défaut, du prix d’achat des pièces d’artifice et du budget artistique.
est inférieur ou égal à 3 000 € TTC et votre prix d’entrée* est inférieur ou égal à 20 € :

Le montant des droits d’auteur est un forfait défini en fonction du budget des dépenses et du prix d’entrée à votre évènement.

* Si le prix d’entrée inclut un repas, le prix à prendre en considération est 33,30 € si le prix d’entrée inclut un repas, 40 € si ce repas inclut la boisson.

En l’absence de prix d’entrée, le prix de la consommation la plus vendue servira de référence

Vous pouvez, selon certaines conditions indiquées dans le détail des tarifs, bénéficier de réductions supplémentaires.

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COMMENT OBTENIR CETTE AUTORISATION ?

  1. Demandez votre autorisation en cliquant sur Obtenir votre autorisation en ligne
  2. Remplissez le formulaire pour obtenir votre autorisation, puis validez.
  3. Votre déclaration sera traitée et validée par votre délégation régionale.

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