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Le répertoire de la Sacem regroupe le plus large choix de musique au monde.

  • Les œuvres que vous exploitez sont la création d'auteurs et de compositeurs dont le travail est protégé par la loi.
  • Les utiliser nécessite une autorisation que vous délivre la Sacem.
  • La Sacem collecte les droits d’auteur et les reverse aux créateurs et aux éditeurs. Les droits ainsi versés rémunèrent leur travail. Leur paiement vous permet d’exploiter ces œuvres dans le respect des droits des auteurs.

Tarifs

Tarif en fonction de votre projet.

CONDITIONS DE L’AUTORISATION

COMMENT OBTENIR CETTE AUTORISATION ?

  1. Précisez votre projet en cliquant sur Obtenir votre autorisation en ligne.
  2. Remplissez le formulaire pour obtenir votre autorisation.

à savoir

  • Si vous utilisez des enregistrements du commerce (single, album et ce y compris les autoproduits), vous devez également obtenir l’autorisation des producteurs de ces enregistrements. Pour répondre à vos questions, vous pouvez contacter notamment :

La SCPP (Société civile des producteurs phonographiques)

La SPPF (Société civile des producteurs de phonogrammes en France)

  • Les œuvres que vous souhaitez proposer dans le cadre de votre web radio peuvent également appartenir aux répertoires des sociétés d’auteur suivantes :

SACD FermerRépertoire de la SACD, Société des auteurs et compositeurs dramatiques :
- œuvres théâtrales de caractère dramatique, dramatico-musical, lyrique, chorégraphique, pantomimes, tours de cirque et réalisations télévisuelles de ces mêmes œuvres
- sketches et "one man shows" du répertoire de la SACD et captations
- œuvres audiovisuelles, multimédias et radiophoniques (téléfilms, séries, feuilletons, dessins animés, animation, sketches, long et court-métrage, œuvres à caractère docu-dramatique)
- œuvres audiovisuelles ou radiophoniques humoristiques (incorporant des sketches ou des séquences humoristiques, parodies, imitation, caméras cachées…)
- images fixes tirées des œuvres ci-dessus
: répertoire de la SACD

Scam FermerRépertoire de la Scam, Société civile des auteurs multimédias :
- œuvres audiovisuelles à caractère documentaire (essais, études, récits, portraits, grands reportages, chroniques, vidéos de création, films d’entreprise…)
- magazines audiovisuels

- traductions, doublages, sous-titrages d'œuvres relevant du répertoire de la Scam
- images fixes (photographies, dessins, illustrations)
- œuvres radiophoniques à l’exclusion des adaptations théâtrales et des œuvres musicales
- images fixes tirées des œuvres ci-dessus
: répertoire de la Scam

ADAGP FermerRépertoire de l’ADAGP, Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques
Œuvres fixes ou animées relevant des arts visuels, telles que :
- œuvres des arts graphiques ou des arts plastiques
- œuvres architecturales
- œuvres photographiques et dessins
- images de synthèse, hologrammes et illustrations numériques
- œuvres d'art vidéo
- œuvres littéraires
: répertoire de l'ADAGP

Nous vous invitons à les contacter pour connaître les conditions de leurs autorisations.

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